AQUASOURCE, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
95577682
Date de dépôt :
26/06/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/06/2025
Présentation de la marque ULTRASOURCE
Déposée le 26 juin 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASOURCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ULTRASOURCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-31 du 4 août 1995.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) AQUASOURCE domicilié(e) 20 avenue Didier Daurat - 31400 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 557 321 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Armengaud Ainé, M. BALDENSPERGER Denis domicilié(e) 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France.
La marque ULTRASOURCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95577682.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
AQUASOURCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 20 avenue Didier Daurat - 31400 - TOULOUSE - France - SIREN 381557321
Cabinet Armengaud Ainé, M. BALDENSPERGER Denis - 3 avenue Bugeaud - 75116 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 12 avril 2005 n°2286175 - Publication au BOPI 2005-04-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-49
Publication - Publication le 4 août 1995 au BOPI 1995-31
Renouvellement sans limitation le 20 mai 2015 n°2587289 - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-05-20
Machines à filtrer. Filtres (parties de machines). Unité de traitement d'eau potable par membranes d'ultrafiltration.Services de traitement de l'eau
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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